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Précisions :
- toute pièce d'habitation (y compris les vérandas) de plus de 6m² et de moins de 40m² autre que les cuisines, entrées, sanitaires, salles de bains, couloirs.
- les pièces de plus de 40m² sont comptées pour autant de pièces qu'il existe de tranches ou de fraction de tranche de 40m². Ex. 1 pièce de 50 m² = 2 pièces.
En ce qui concerne les mezzanines, leur surface sera additionnée à celle de la pièce dans laquelle elles se trouvent.
- Les parties non closes à usage d'habitation (terrasse ou balcon ouvert...) n'entrent pas dans le décomptes des pièces d'habitation. |
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Précisions :
Tous les locaux satisfaisant aux conditions suivantes :
- A usage autre que d'habitation,
- sous toiture distincte ou non,
- situés ni au-dessus ni au-dessous des pièces d'habitation.
Dans tous les cas, les combles (ou greniers) et les sous-sols ne sont pas comptés.
Ces locaux, à l'exception des garages, doivent être situés au lieu de l'assurance.
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